Mentions Légales

1. INFORMATIONS LÉGALES

1.1 Éditeur du Site Internet

Le site Internet www.bienvino.fr (ci-après désigné par le « Site Internet ») est édité par la société VINALIUM PREMIUM (ci-après désignée « VINALIUM PREMIUM »), Société par actions simplifiée au capital de 4000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux, sous le numéro 920 918 638, dont le siège social est 9 lot. Le domaine du Vallon 33450 Saint-Loubès (France).
Le site est pour le compte de VINALIUM PREMIUM au capital de 4000€.

Contact : téléphone 06 85 49 01 49
E-mail : contact@Bienvino.fr


Vous pouvez aussi nous contacter via le Formulaire de contact

La conception éditoriale et le suivi du Site Internet sont réalisés par les équipes de VINALIUM PREMIUM.

1.2 Directeur de la publication

Le Directeur de la publication et de la rédaction du Site Internet est Monsieur Laurent Houel, Directeur Général de VINALIUM PREMIUM.

1.3 Hébergement du Site Internet

Le Site Internet est hébergé par la société HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, dont le siège social se situe 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact.

1.4 Réalisation du Site Internet

Le Site Internet est développé par VINALIUM PREMIUM sur une base WordPress 

Le site internet et ses différentes fonctionnalités sont protégées par le Copyright ©.

Tout autre contenu et donnée, y compris les données saisies dans le Site Internet et les « templates » ajoutés après l’installation, sont protégés par les droits d’auteur de leurs propriétaires.

2. CHAMPS D’APPLICATION, ACCEPTATION ET MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE INTERNET

En accédant au présent Site Internet, l’utilisateur (ci-après désigné par « l’Utilisateur ») reconnaît et accepte, sans restriction ni réserves de se conformer aux présentes conditions d’utilisation (ci-après désignées par « les Conditions »).

Les informations contenues sur le Site Internet sont données à titre indicatif.

VINALIUM PREMIUM se réserve le droit de modifier périodiquement et sans préavis les présentes Conditions. En cas de modification des présentes, les Conditions modifiées prennent effet à la date de leur mise en ligne sur le Site Internet. VINALIUM PREMIUM ne peut être tenu responsable du contenu erroné des informations qui lui serait transmises par des tiers.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

3.1 Droits d’auteur

Le présent Site Internet est la propriété de VINALIUM PREMIUM, titulaire des droits de propriété intellectuelle tant sur la structure générale que sur le contenu du Site Internet.

Conformément aux dispositions du Livre 1er du Code de la Propriété intellectuelle, les éléments de ce Site Internet sont protégés au titre du droit d’auteur.

Toute représentation, reproduction, modification, dénaturation et/ou exploitation totale ou partielle du Site Internet et/ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de VINALIUM PREMIUM, est dès lors prohibée et est susceptible de constituer des actes de contrefaçon de droit d’auteur.

La méconnaissance de ces dispositions est constitutive de contrefaçon de droit d’auteur punissable en application des dispositions du Livre 7 du Code de la Propriété intellectuelle et du Code pénal.

3.2 Signes distinctifs

Les marques, nom commerciaux, dénomination sociale, sigles, enseignes et logos figurant sur le présent Site Internet sont la propriété de VINALIUM PREMIUM.

Leur représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale ou partielle, effectuée à partir des éléments du Site Internet sans autorisation préalable et expresse de VINALIUM PREMIUM est prohibée.

La méconnaissance de ces dispositions est constitutive de contrefaçon de marque punissable en application des dispositions du Code de la Propriété intellectuelle et du Code pénal.

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